Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes se réunira,

Le jeudi 15 novembre 2018, à 18h30
Salle Polyvalente du Breil-sur-Mérize

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1-Approbation du relevé de décisions du 20 septembre 2018
2-FINANCES :
    2-1Conventions de gestion enfance jeunesse 2018 :
   2-1-1-Avenant à la convention de Savigné-l’Evêque, pour prendre en compte la modification de l’annexe financière, conformément à l’article 2 de la convention de prestation 2018.
   2-1-2Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence « enfance-jeunesse » avec les communes d’Ardenay-sur-Mérize, de Soulitré et de Nuillé-le-Jalais pour l’année 2018
    2-2 Budget général, exercice 2018, décision modificative n°1
    2-3 Budget annexe enfance-jeunesse, exercice 2018, décision modificative n°1
    2-4-RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer
    2-5 Produits irrecouvrables : budget Jeunesse :  dettes à effacer
   2-6 Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des communes et Etablissements publics locaux
3-CULTURE : Projet de saison culturelle et convention pour la saison 2018/2019 avec l'association du Théâtre Epidaure et la Cie Jamais 203.
4-SECOS : Concession d’aménagement : lotissement d’activités « les Terrasses du Challans II
5-AFFAIRES GENERALES :
    5-1-Modification de la délégation au Bureau
   5-2-Remplacement de M. Hervé THUAUDET au sein des commissions thématiques de la communauté de communes et organismes extérieurs
   5-3-Syndicat Mixte des gens du Voyage : Délibération relative à l’adhésion de la Communauté de Communes de Sablé sur Sarthe
   5-4-Syndicat Mixte des gens du Voyage : Délibération relative à l’adhésion de la Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise
   5-5-Syndicat Mixte des gens du Voyage : Délibération relative à la modification de l’article 7 « Bureau »
   5-6-Demandes de dérogation à la règle du repos dominical de la société SAS Verron de Thorigné-sur-Dué
6-RESSOURCES HUMAINES :
   6-1-Transfert d’une activité privée vers le service public et création d’emplois
   6-2-Reprise du personnel dans le cadre du transfert de la compétence « Service Jeunesse » des communes de Lombron, Savigné L’Evêque, Saint Corneille, Fatines, Torcé En Vallée, Sillé-le Philippe et Saint Célerin
   6-3-Délégation de signature au Président pour les conventions de mise à disposition du personnel
7-Décisions à prendre par le Bureau du 12 novembre 2018
8-Informations
9-Questions diverses