Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– jeudi 21 novembre à 18h30
– au Breil-sur-Mérize, Salle polyvalente le Landon, allée des Chênes
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE :
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Communautaires du 12 septembre et 17 octobre 2024
3 – Démission d’un Vice-Président
4 – Rapport d’activité Mission Locale Sarthe Nord 2023
DEVELOPPEMENT DURABLE – URBANISME – AMENAGEMENT :
5 – SPANC : tarifs à compter du 01/01/2025 dans le cadre de la DSP et instauration d’une part fixe
ENFANCE-JEUNESSE :
6 – PEDT
7 – Actualisation Règlement Intérieur Service Enfance Jeunesse
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
8 – CRAC Les Challans 2 – Connerré
9 – Avenant au dispositif d’Hébergement Temporaire chez !’Habitant
FINANCES :
10 – Délibérations d’éxonération de CFE
AUTRES :
11 – Décisions du Président
12 – Questions diverses