Conseil Communautaire 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 23 Mai 2024
3- Élection du VP Finances
4- Installation de représentants de Saint-Mars-la-Brière à différentes Commissions et Syndicats
5- Modification de la composition des membres du Bureau Communautaire
6- Fonds Territorial de Résilience, projet d’avenant à la convention

ENFANCE-JEUNESSE
7- Règlement Intérieur des Accueils Péri-Scolaire, Extra-Scolaire et Séjours
8- Avenant au bail emphytéotique de la maison de retraire de Montfort-Le-Gesnois

RESSOURCES HUMAINES
9- Postes Enfance-Jeunesse non permanents : besoins pour la rentrée 2024

ENVIRONNEMENT-DÉVELOPPEMENT DURABLE-URBANISME
10- Ombrières de parking

FINANCES
11- DM Budget Général (régularisation du Chapitre 041)
12- Revalorisation du montant des Loyers
13- Demande de garantie de la Mancelle d’Habitation (Savigné Baker Parc Social Public)

INFORMATION DIVERSES
14- Décisions du Président
15- Questions diverses