Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– jeudi 04 juillet à 18h30
– au Breil-sur-Mérize, salle polyvalente Le Landon
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 13 Juin 2024
3. Modification d’un membre de la Commission Environnement et Développement Durable
4. Transfert Pouvoir de Police de Publicité Extérieure
COMMUNICATION & NTIC
5. Convention de renouvellement d’un Conseiller Numérique
COMMANDE PUBLIQUE
6. Lancement AMO construction crèche de Connerré, pour information
ENFANCE – JEUNESSE
7. EAJE : Modification agréments Multi-Accueil – précisions
8. Règlement Intérieur Jeunesse
9. Tarifs Enfance Périscolaire : ajout d’un tarif au quart d’heure
ÉCOLE DE MUSIQUE
10. Subvention 2024 École de Musique de Montfort-Le-Gesnois
ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE – URBANISME
11. Convention ENS – Conseil Départemental 72
12. Déclaration de projet MECDU n°1 – Construction d’une clinique vétérinaire équine – Point d’étape
13. PluiH : Modification de Droit Commun n°1 – Point d’étape
AUTRE
14. Décisions du Président et du Bureau Communautaire
15. Questions diverses