Le Conseil Communautaire du Gesnois Bilurien se réunira le :
jeudi 07 avril 2022 à 18h30
Salle polyvalente
Rue des Violettes
72450 MONTFORT LE GESNOIS
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Approbation du relevé de décisions du Conseil du 10 mars 2022
ADMINISTRATION GENERALE
3 – Cession d’un cellier – St Michel de Chavaignes (sur l’avis des domaines reçu le 28/03)
FINANCES
4 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2021 – Affectation des résultats 2021
5 – Vote des taux de fiscalité pour 2022
6 – Vote du produit GEMAPI pour 2022
7 – Aménagement Zone des Challans – Autorisation de programme et crédits de paiement
8 – Sortie Autoroutière Connerré – Autorisation de programme et crédits de paiement
9 – Grilles tarifaires enfance jeunesse
10 – Adoption du budget primitif 2022
11 – Application de la fongibilité des crédits
12 – Dettes à effacer
RESSOURCES HUMAINES
13 – Modification du règlement de formation
14 – Création de postes – avancements de grade
15 – Création de postes service jeunesse – équipe polyvalente de remplacement
ECOLE DE MUSIQUE
16 – Modification du règlement intérieur 2021-2022 (conditions de prêt d’instrument)
AUTRE
17 – Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
18 – Questions diverses