Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– jeudi 19 décembre à 18h30
– à Bouloire, Salle Polyvalente, Rue du Jeu de Paume
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Installation d’un Conseiller Communautaire
3- Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 28 Novembre 2024
4- Tableau d’ordre – Numérotation des Vices-Président(e)s
5- Statuts – Modification
6- Délégation de signature du Président – Subvention DSIL et DETR
ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE – URBANISME :
7- Validation (SDMA) Schéma Directeur des Modes Actifs
8- ZAC de l’Épine – Clôture
FINANCES :
9- Notification AC définitives 2024
10- Tarifs REOM et Règlement Intérieur SYVALORM
11- DM
12- Renouvellement ligne de trésorerie
13- Autorisation de mandatement avant vote du budget 2025
RESSOURCES HUMAINES :
14- Renforts sur le Service EJ 4 postes – Accroissement Temporaire d’Activité
15- Renfort sur les moyens généraux, poste Juriste – Accroissement Temporaire d’Activité
16- Recrutement d’un chef de projet Petites Villes de Demain – Développeur Économique
17- Animatrice RPE – Ouverture du poste au grade d’Assistant Socio-Éducatif
COMMANDE PUBLIQUE :
18- Diagnostic Loi Barnier – création d’un groupement de commande
AUTRES :
19- Décisions du Président
20- Questions diverses