Le Conseil Communautaire se réunira le
jeudi 15 décembre 2022 à 19h00
Salle polyvalente
Allée des Chênes
72370 LE BREIL SUR MERIZE
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
Administration générale
1- Installation d’un nouveau conseiller communautaire
2 – Désignation d’un secrétaire de séance
3- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 17 novembre 2022
4- Élection d’un Vice-président en charge du développement économique et du tourisme
5- Retrait de la commune de Fatines de la communauté de communes Le Gesnois Bilurien
Urbanisme-Aménagement
6- Droit de préemption urbain : délégation aux communes
Développement durable
7 – Adoption des tarifs sacs marqués et bacs
Finances
8 – Sorties d’actifs
9 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2023 : budgets centre équestre, enfance jeunesse et général
10 – Décisions modificatives
11 – Renouvellement des lignes de trésorerie
11.1 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget principal
11.2 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget annexe REOM
Ressources humaines
12 – Modification du RIFSEEP
13 – Relais Petite Enfance : création d’un poste d’animatrice à temps complet
École de musique communautaire
14 – Renouvellement de l’adhésion au Schéma Départemental des Enseignements Artistiques 2022-2025
Autre
15- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
16- Questions diverses