Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– jeudi 17 octobre à 18h30
– à Montfort-le-Gesnois, Salle Paul Richard – Rue des Violettes
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 12 Septembre 2024
COMMANDE PUBLIQUE
3 – Rapport d’activité annuel 2023 Sittellia et Tarifs 2025
4 – Attribution délégation de service public EAJE
URBANISME – AMENAGEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 – Polleniz : présentation et convention
6 – Approbation de la mise en compatibilité du PLUiH : clinique vétérinaire
7 – Calendrier d’avancement des questions d’urbanisme
FINANCES
8 – DM 3 Budget Général : Remboursement emprunt
9 – AE / CP Bureau d’études : transfert de compétences Eau et Assainissement
RESSOURCES HUMAINES
10 – Contrat de prévoyance CDG 72
11 – Vacataires
12 – Collaborateur occasionnel – Bénévolat
ÉCOLE DE MUSIQUE
13 – Avenant convention SDEA
INFORMATIONS DIVERSES
14 – Décisions du Président et délibérations du Bureau communautaire
15 – Questions diverses