Conseil Communautaire 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 Mars 2024

FINANCES :
3- Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2023 – Affectation des résultats 2023
4 – Vote des taux de fiscalité 2024
5 – Vote du produit de la taxe GEMAPI pour 2024
6 – Multi-accueil du Breil sur Merize : Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement
7 – Évolution du PLUi: Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement
8 – Adoption des budgets primitifs 2024
9 – Application de la fongibilité des crédits
10.1- Budget REOM: Dettes à effacer et admissions en non valeurs
10.2- Budget Enfance Jeunesse : Dettes à effacer et admissions en non valeurs
10.3- Budget Général : Dettes à effacer et admissions en non valeurs.

ENFANCE JEUNESSE :
11- Modification Tarifaire Enfance Jeunesse

PETITE ENFANCE :
12- EAJE : Choix du mode de gestion
13- EAJE : Modification agréments Multi-Accueil

ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE :
14- Zones d’Accélération EnR pour information

RESSOURCES HUMAINES :
15- Augmentation temps de travail adjointe au Responsable de Site Enfance Jeunesse AUTRES
16- Décisions prises par le Président
17- Questions diverses

Convocation téléchargeable (format PDF) : Convocation Finances Conseil Communautaire du 11 avril 2024
Convocation téléchargeable (format PDF) : Convocation Conseil Communautaire du 11 Avril 2024