Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera le jeudi 14 décembre 2023 à 18h30 au Breil-sur-Mérize à la salle polyvalente, au Landon.
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Approbation du procès verbal de la réunion du 9 Novembre 2023.
ADMINISTRATION GENERALE :
3 – Commission Aménagement, Habitat, Mobilité : remplacement d’un membre
COMMANDE PUBLIQUE :
4 – Approbation du contrat de délégation Sittellia
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
5-Vente du terrain constructible à vocation d’activité
PETITE ENFANCE :
6 – RPE Guichet unique de la petite enfance — Action prévue à la CTG
7 – Approbation du règlement d’attribution des places en EAJE
8 – Micro crèche le Breil : avenant au marché de maîtrise d’œuvre
FINANCES :
9 – Vote des tarifs 2024 et du règlement de facturation du SWALORM
9.1 – Vote des tarifs 2024
9.2 – Vote du règlement de facturation du SWALORM
10 – Renouvellement des lignes de trésorerie
10.1 – Renouvellement de la Iigne de trésorerie pour le budget principal
10.2 – Renouvellement de la Iigne de trésorerie pour le budget annexe REOM
11- Décisions modificatives
11.1 – Budget général
11.2 – Budget Enfance Jeunesse
12 – Approbation du montant définitif des Attributions de compensation 2023
13 – Autorisation de mandatement avant vote du budget
13.1 – Budget général
13.2 – Budget annexe Enfance-Jeunesse
13.3 – Budget annexe du Centre équestre
14 – Clôture des AP/CP relatives à l’opération “Réhabilitation d’un bâtiment scolaire en école de musique à Bouloire” et PLUI
14.1- Clôture de l’AP/CP de l’opération “Réhabilitation d’un bâtiment scolaire en école de musique à Bouloire”
14.2- Clôture de l’AP/CP de l’opération “PLUI ” initial
14.3- Multi accueil du Breil sur Mérize : Autorisation de programme et crédits de paiement
RESSOURCES HUMAINES :
15 – Augmentation de temps de travail adjoint animation Enfance- Jeunesse
16 – Instauration IFTS
17 – Direction Générale des Services : élargissement des possibilités de recrutement aux 3 grades
18 – Prime pouvoir d’achat
AUTRES :
19 – Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
20 – Questions diverses