Conseil Communautaire 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Approbation du relevé de décisions du Conseil du 12 Octobre 2023

URBANISME – AMENAGEMENT
3 – PLUI : Approbation de la modification simplifiée N°1
4 – Révision du SRADDET : composition de la conférence régionale de gouvernance

ADMINISTRATION GENERALE
5 – Commission Aménagement – Habitat – Mobilités : remplacement d’un membre
6 – Révision des conventions de mise à disposition des locaux utilisés dans le cadre de la compétence Enfance­ Jeunesse

COMMANDE PUBLIQUE
7 – Travaux d’extension des ateliers et du local archives communautaires : attribution des marchés

FINANCES
8 – Dettes à effacer :
   8.1 – Produits irrécouvrables RIEOM
   8.2 – Produits irrécouvrables Budget Général
   8.3 – Produit irrécouvrables budget enfance jeunesse
9 – Révision des autorisations de programme
   9.1 – Révision de l’autorisation de programme extension atelier et local archives
   9.2- Révision de l’autorisation de programme PLUI
10 – Décisions modificatives
   10.1 – Décision modificative n°1 au budget annexe enfance- jeunesse
   10.2 – Décision modificative n°1 au budget général
   10.3 – Correction d’amortissement de l’inventaire

RESSOURCES HUMAINES
11 – Astreinte du service technique

AUTRES
12 – Décisions prises par le Président
13 – Questions diverses