Le Conseil Communautaire se réunira le
Jeudi 06 juillet 2023 à 18h30
Salle Vauguelande
Route de St Georges de la Couée (D34)
72440 TRESSON
En préambule les services de gendarmerie interviendront sur l’actualité de l’exercice des fonctions électives
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 15 juin
MOBILITÉ
3- Approbation du contrat opérationnel de mobilité
SITTELLIA
4- Travaux de rénovation des vestiaires du Centre Aqualudique Sittéllia
5- Avenant de prolongation de la DSP et révisions des tarifs
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
6- Inventaire des zones d’activités économiques et transfert à la Communauté de communes
ENVIRONNEMENT
7- SPANC – contrat de prestations de services et décision modificative n°1
CULTURE
8- École de Musique : projet d’établissement
9- Epidaure – convention pluriannuelle d’objectifs de de financement
AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
10- Sarthe Numérique – déploiement du réseau LORA
11- Dépose du réseau cuivre par Orange
12- Rapport d’activité du conseil numérique
RESSOURCES HUMAINES
13- Création de postes permanents au sein du service enfance jeunesse
14- Création de postes non permanents au sein du service enfance jeunesse
15- Mise à disposition de véhicule de service avec remisage à domicile
AUTRES
16- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
17- Questions diverses