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Le Conseil Communautaire se réunira, Le jeudi 1er juillet 2021 à 18h00 à la Salle des fêtes – Rue de Saint-Michel – 72160 Thorigné-sur-Dué
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 03 juin 2021
3-Réseau de distribution d’électricité : présentation
DÉVELOPPEMENT DURABLE
4-Convention ACTEE pour financer les actions de rénovations énergétiques
5-Signature d’un protocole d’engagement sur le CRTE
FINANCES
6-Délibération budgétaire modificative n° 1 – budget général
7-Révision de l’autorisation de programme P.L.U.I.
SITELLIA
8-Révision des tarifs 2021-2022
ENFANCE-JEUNESSE
9-Actualisation des règlements intérieurs vacances et accueils périscolaires
10-Besoin de locaux supplémentaires pour l’accueil Enfance-Jeunesse sur la commune de Saint-Mars-la-Brière
ENSEIGNEMENT MUSICAL
11-Vote des tarifs et du règlement intérieur 20211-2022 de l’école communautaire de musique
12-Attribution de la subvention annuelle à l’école associative de Montfort-le-Gesnois
13-Marché de travaux réhabilitation d’un bâtiment scolaire en école de musique à Bouloire : avenants
- Lot 1 VRD : avenant n°2 pour la dépose du portail
- Lot 2 couverture bardage : avenant n° 2 pour divers travaux
RESSOURCES HUMAINES
14-Création d’un poste de responsable des services techniques
15-Création de postes permanents au sein du service Enfance-Jeunesse
16-Création de postes non permanents au sein du service Enfance-Jeunesse
17-Mise à disposition de véhicules de service avec remisage à domicile : renouvellement
AUTRE
18-Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
19-Questions diverses
Page modifiée le 12 janvier 2022