Le Conseil Communautaire aura lieu :

Le jeudi 15 février 2018, à 18h30
Salle Michel Berger, à Savigné-l’Evêque


L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

Intervention du Cabinet CITADIA concernant les travaux sur le PLUi.

- PLUi : débat PADD
- Urbanisme : Modification simplifiée du PLU du Breil sur Mérize et du POS de Saint-Corneille
- Natura 2000- Vallée du Narais, forêt de Bercé, ruisseau du Dinan, avis sur la proposition de modification de périmètre
- Débat d’Orientations Budgétaires 2018
- Fiscalité professionnelle unique (FPU)
- Aménagement de la ZA communautaire « Les Terrasses du Challans 2 » à Connerré : action n°49 du NCR 2014-2018
- Modification des statuts du Syndicat mixte du Dué et du Narais
- Adhésion au Syndicat du Bassin de la Sarthe
- Modification des statuts de la communauté de communes
- Demande d’adhésion au Syndicat Mixte de la région mancelle pour le stationnement des Gens du Voyage (SMGV) de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
- Service Public d’Assainissement non collectif : approbation d’un avenant au contrat pour la délégation par affermage du SPANC avec Véolia
- Remplacement de Charles-Philippe Oliveira de Nuillé-le-Jalais, au sein de la commission mutualisation
- Renouvellement de la convention de partenariat entre la Mission Locale Sarthe Nord et la communauté de communes pour l’année 2018.
- RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer
- Contrat de ruralité, préparation de l’annexe financière 2018
- Approbation du règlement intérieur du personnel de la Communauté de Communes
- Décisions prises par le Bureau – selon délibération en date du 19/01/2017