Le Conseil Communautaire se réunira

Le jeudi 16 novembre 2017, à 18h30
La Passerelle, 4 avenue Carnot
A Connerré


L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1-Election du secrétaire de séance
2-Approbation du relevé de décisions du 21 septembre 2017
3-Structures « petite enfance » : convention de subventionnement 2018 avec le Centre social LARES de Montfort-le-Gesnois, gestion du RAM-RAMPE
4-Proposition d’instauration du régime de la fiscalité professionnelle unique
5-Syndicat mixte du Pays du Perche Sarthois : présentation du rapport d’activités annuel 2016 et modification des statuts (création d’un syndicat mixte ouvert à la carte)
6- Conseil de développement intercommunautaire
7- SMIRGEOMES : information sur l’incendie de l’usine de traitement des Ordures Ménagères du Ganotin et renouvellement de dérogation de collecte des déchets ménagers tous les 15 jours (C0,5)
8-RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer
9-Décisions budgétaires : budget annexe enfance-jeunesse, exercice 2017, décision modificative n°3, budget général, exercice 2017, décision modificative n°3
10-Service jeunesse : organisation d’un séjour neige 2018 et vote des tarifs et règlement intérieur, point sur le Projet éducatif local
11-Programmation culturelle du Théâtre Epidaure : bilan de la saison culturelle 2016/2017, projet de saison culturelle et convention pour la saison 2017/2018 avec l'association du Théâtre Epidaure et la Cie Jamais 203.
12-Convention 2017-2018-2019 pour la mise en œuvre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques
13- GEMAPI : modification du groupement de commande avec la CC de l’Huisne sarthoise
14-Aménagement numérique : demande de subvention pour le financement d’un pylône téléphonique à Volnay
15-Avis sur le schéma départemental d’accès des services au public dans le Département de la Sarthe
16-Vente d’une maison d’habitation, « La Pécardière » à Saint-Mars la Brière
17-Gestion du Personnel : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
18- DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU – selon délibération en date du 19/01/2017
19-Informations
20-Questions diverses