Le Conseil Communautaire se réunira

Le jeudi 20 septembre 2018, à 18h30
Salle de La Passerelle, avenue Carnot, à Connerré
(au lieu de la salle polyvalente du Breil initialement prévue)

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

-Présentation du Plan d’Intervention de Développement économique (PIDE) de la Communauté de communes
-Présentation du bilan d’activités 2017 de de la Mission locale Sarthe Nord
-Election du secrétaire de séance
1-Approbation du relevé de décisions du 21 juin 2018
2- Délégations de services : Présentation des rapports d’activités annuels 2017 :
     2-1-Centre aqualudique Sittellia
     2-2-SPANC
3-Organismes extérieurs : Présentation des rapports d’activités annuels 2017 :
     3-1-Smirgeomes
     3-2-Sarthe Numérique
     3-3-Syndicat mixte de la région mancelle pour le stationnement des gens du voyage
     3-4-Syndicat mixte du Pays du Perche Sarthois
4-Adhésion 2018 à Initiative Sarthe
5-Fiscalité-Finances-Budget :
    5-1-Cotisation foncière des entreprises (CFE) : Fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum
    5-2-Fiscalité professionnelle unique (FPU) :
      5-2-1-Rapport de la CLECT
     5-2-2 à 5-2-24-Vote du montant et des modalités de versement des attributions de compensation définitives par commune
6-RIEOM produits irrécouvrables : dettes à effacer
7-Attribution du marché « petite enfance » pour la gestion de quatre multi accueils à compter du 1er janvier 2019
8-Transfert de la compétence jeunesse : mise à disposition des biens de la commune de Saint-Mars-la-Brière
9-Syndicat mixte de la région mancelle pour le stationnement des gens du voyage :
   9-1-Adhésion du Pays Fléchois au 1er janvier 2019
   9-2-Modification de la dénomination du SMGV
   9-3-Modification de la représentativité des collectivités au sein de SMGV
10-Sarthe Numérique
11-Smirgeomes : modification du règlement de la Redevance Incitative
12-Harmonisation des compétences de la communauté de communes suite à la fusion du 1er janvier 2017
13-Contrat de ruralité : convention financière année 2018
14-Urbanisme : Approbation de la modification du Plan Local d’urbanisme de la commune de Bouloire
15-Extension entreprise Passenaud à Champagné : avis sur la demande de cadrage préalable
16-Adhésion à l’Agence des Territoires de la Sarthe
17-Protection des données personnelles : mutualisation du délégué à l’échelle départementale
18-Avis sur le projet de SCoT arrêté du PETR Pays Vallée du Loir
19-Avis sur l’avenir de Bois Doublé
20-Décisions à prendre par le Bureau du 17 septembre 2018
21-Informations
22-Questions diverses