Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Gesnois Bilurien aura lieu ce :

Jeudi 12 avril 2018, à 18h30
Espace du Narais, à Saint-Mars la Brière


L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1-Approbation du relevé de décisions du 15 février 2018
2-1-SPANC : Choix du concessionnaire du service public de l’assainissement non collectif
2-2-SPANC : Approbation du règlement de service
2-3-SPANC : Tarifs, instauration d’une part fixe
3-FINANCES :
3-1-Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe « Terrasses du Challans 1 »
3-2-Vote du compte administratif 2017 du budget annexe « Terrasses du Challans 1 »
3-3-Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe de La Vollerie
3-4-Vote du compte administratif 2017 du budget annexe de La Vollerie
3-5- Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe du SPANC
3-6- Vote du compte administratif 2017 du budget annexe du SPANC
3-7- Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Enfance-Jeunesse
3-8- Vote du compte administratif 2017 du budget annexe Enfance-Jeunesse
3-9-Affectation du résultat – Budget annexe Enfance-Jeunesse
3-10- Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Ordures ménagères
3-11- Vote du compte administratif 2017 du budget annexe Ordures ménagères
3-12- Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Centre équestre
3-13- Vote du compte administratif 2017 du budget annexe Centre équestre
3-14-Affectation du résultat – Budget annexe Centre équestre
3-15- Approbation du compte de gestion 2017 du Budget général
3-16- Vote du compte administratif 2017 du Budget général
3-17-Vote du Budget Primitif annexe Centre équestre 2018
3-18- Vote du Budget Primitif annexe ZA « La Vollerie » 2018
3-19- Vote du Budget Primitif annexe SPANC 2018
3-20- Vote du Budget Primitif annexe Ordures ménagères 2018
3-21- Vote du Budget Primitif annexe Enfance-Jeunesse 2018
3-22- Affectation des résultats – Budget général
3-23-Vote des taux de fiscalité 2018
3-24-Vote du Budget primitif du Budget général 2018
4- Révision de l’autorisation de programme du PLUi
5-Vote des subventions pour les écoles de musique associatives
6-RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer
7-Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée du POS de Saint-Corneille
8-Urbanisme : Modification simplifiée du PLU du Breil sur Mérize, modalités de mise à disposition du public
9-Urbanisme : Modification du PLU de Bouloire avec enquête publique
10-Décisions prises par le Bureau – selon délibération en date du 19/01/2017
11-Informations
12-Questions diverses