Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Gesnois Bilurien se réunira le jeudi 21 juin 2018, à 18h30, à la Salle des fêtes de Thorigné-sur-Dué

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

Intervention de la Mission locale Sarthe Nord
1-Approbation du relevé de décisions du 12 avril 2018
2-Enseignement musical : restitution de l’audit sur l’enseignement musical réalisé de janvier à avril 2018, convention de partenariat avec l’Union musicale et la commune de Thorigné-sur-Dué et vote des tarifs et du règlement intérieur 2018/2019 de l’école intercommunale de musique.
3-SITTELLIA : Choix du concessionnaire du complexe aqualudique et contrat de concession
4-ENFANCE-JEUNESSE : avenants aux conventions de gestion enfance jeunesse 2018, avenant à la convention de gestion des actions enfance-jeunesse avec la commune de Saint-Mars la Brière, avenants aux conventions des communes de Ardenay-sur-Mérize, Connerré, Lombron et Montfort-le-Gesnois, pour prendre en compte la modification de l’annexe financière, conformément à l’article 2 des conventions de prestation 2018, règlements intérieurs des actions enfance jeunesse : séjours été et mercredi
5-Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2018
6-Compétence GEMAPI – Groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage « Etude/Diagnostic des milieux aquatiques sur les bassins versants de la Braye en Sarthe, du Tusson, de l’Anille, de l’Yre et du Dinan
7-Révision des loyers des logements conventionnés au 1er juillet 2018
8-ZA Les Challans 1 : proposition de vente de terrain
9-Prestation SIG proposée par le Pays du Mans
10-Déploiement du réseau fibre optique
11-Fermeture de la Trésorerie de Connerré
12-Plan d’eau « Le Petit Port » à Connerré : proposition de modification du règlement de la pratique de la pêche, création d’un poste de pêche partagé
13- Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial
14-Rifseep- Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions, expertise et engagement professionnel
15-Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
16-Demandes de dérogation à la règle du repos dominical de la société SAS Verron de Thorigné-sur-Dué
17-Décisions prises par le Bureau du 18 juin 2018
18-Informations
19-Questions diverses